Références et liens
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Droits d’auteur et droit des marques
L’auteur s’efforce, dans toutes ses publications, de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés ou de recourir à des éléments libres de droits. Toutes les marques et tous les signes distinctifs cités sur le site Internet et éventuellement protégés par des tiers sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété de leurs propriétaires respectifs. La simple mention d’une marque ne permet pas de conclure que celle-ci n’est pas protégée par les droits de tiers ! Les droits d’auteur sur les contenus publiés et créés par l’auteur lui-même restent la propriété exclusive de l’auteur des pages. La reproduction ou l’utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’accord exprès de l’auteur.
Protection des données
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Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
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